Le rôle essentiel du CHSCT dans le monde du travail

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) est un acteur incontournable dans la vie professionnelle. Il a pour objectif principal de veiller à la sécurité et à la santé des salariés, en améliorant les conditions de travail.

Dans cet article, nous vous proposons de découvrir plus en détail les missions du CHSCT et CSE, ainsi que son fonctionnement.

A savoir que le CHSCT n’existe plus depuis le 1er janvier 2020

Les missions du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) sont désormais exercées depuis le 1er janvier 2020 par le comité social et économique (CSE).

Les missions du CHSCT : prévenir et protéger les salariés

Les principales missions du CHSCT sont regroupées autour de trois axes :

1. La prévention des risques professionnels
2. L’amélioration des conditions de travail
3. La participation à l’élaboration des politiques de prévention et de santé au travail.

Prévention des risques professionnels

La première mission du CHSCT est de prévenir les risques professionnels auxquels les salariés peuvent être exposés. Pour cela, le comité est chargé de surveiller l’environnement de travail, en veillant notamment au respect des normes de sécurité en vigueur. Il analyse également les accidents de travail et les maladies professionnelles, afin d’identifier les causes et de mettre en place les mesures nécessaires pour éviter leur récurrence.

Amélioration des conditions de travail

En plus de veiller à la sécurité des salariés, le CHSCT a pour mission d’améliorer leurs conditions de travail. Il intervient ainsi pour faciliter l’adaptation des postes de travail aux personnes en situation de handicap ou souffrant de problèmes de santé, et pour veiller à l’équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle. Le CHSCT participe également à la prévention du stress et des risques psychosociaux, par exemple en proposant des actions de sensibilisation ou de formation.

Participation à l’élaboration des politiques de prévention et de santé au travail

Le CHSCT est également un acteur clé dans l’élaboration des politiques de prévention et de santé au travail. En effet, il travaille en étroite collaboration avec les autres instances représentatives du personnel, ainsi qu’avec les entreprises extérieures intervenant sur le site (par exemple, les entreprises de nettoyage, de restauration ou de sécurité). De plus, le CHSCT peut être consulté sur tous les projets ayant un impact sur les conditions de travail, la santé ou la sécurité des salariés.

Le fonctionnement du CHSCT : une organisation bien définie

Pour remplir ses missions, le CHSCT dispose d’une organisation structurée. Il est composé de membres du personnel, élus ou désignés selon la taille de l’entreprise, ainsi que d’un président, qui est généralement le chef d’établissement ou son représentant.

La composition du CHSCT

Le nombre de membres du CHSCT varie en fonction de la taille de l’entreprise :

• Entre 50 et 199 salariés : 3 membres
• Entre 200 et 499 salariés : 6 membres
• Entre 500 et 1499 salariés : 9 membres
• Entre 1500 et 2999 salariés : 12 membres
• 3000 salariés et plus : 15 membres

Ces membres sont élus par les représentants du personnel au comité d’entreprise, ou désignés par les organisations syndicales en l’absence de comité d’entreprise. Ils sont renouvelables tous les quatre ans.

Les réunions du CHSCT

Le CHSCT se réunit régulièrement pour échanger sur les sujets relatifs à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail. Le rythme des réunions dépend de la taille de l’entreprise :

• Entreprises de moins de 300 salariés : au moins une fois par trimestre
• Entreprises de 300 salariés et plus : au moins une fois par mois

Lors de ces réunions, le CHSCT peut être amené à consulter différents documents, tels que les rapports d’accidents du travail, les rapports d’inspection du travail, ou encore les procès-verbaux de ses propres réunions.

En résumé : un acteur clé pour la santé et la sécurité au travail

Le CHSCT joue un rôle majeur dans la vie professionnelle, en veillant à la santé et à la sécurité des salariés. Ses missions sont variées, allant de la prévention des risques professionnels à l’amélioration des conditions de travail, en passant par la participation à l’élaboration des politiques de prévention et de santé au travail. Pour remplir ces missions, le CHSCT dispose d’une organisation structurée, composée de membres du personnel élus ou désignés et d’un président. Il se réunit régulièrement pour échanger sur les sujets relatifs à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail.