Les accidents du travail peuvent avoir des conséquences à long terme sur la santé et la vie professionnelle des salariés touchés. La rechute, définie comme une aggravation des lésions initiales ou l’apparition de nouvelles complications, est un phénomène fréquent.
Dans cet article, nous vous proposons d’explorer les causes, les démarches à suivre et les droits des salariés concernés par une rechute suite à un accident de travail.
Qu’est-ce qu’une rechute ?
Une rechute correspond à une aggravation des séquelles laissées par l’accident du travail initial, ou bien à l’apparition de nouvelles complications liées à cet accident. Cette situation peut se produire en cours de guérison, après une consolidation ou même plusieurs années après la fin du traitement médical.
Pour être considérée comme une rechute, la nouvelle affection doit être directement liée à l’accident précédent et ne pas résulter d’un autre événement traumatique.
Comment distinguer rechute et aggravation ?
Il est important de différencier la notion de rechute de celle d’aggravation. En effet, alors que la rechute désigne une dégradation de l’état de santé du salarié en lien avec l’accident initial, l’aggravation est caractérisée par une détérioration globale de l’état de santé du salarié sans lien spécifique avec l’accident du travail.
L’aggravation peut par exemple être liée à une maladie chronique ou à un autre accident survenu après le premier événement. Dans ce cas, les démarches à effectuer et les droits accordés au salarié ne sont pas les mêmes que pour une rechute.
Les causes de la rechute
La rechute peut être causée par de nombreux facteurs, tels que :
- Une reprise du travail trop précoce, avant une guérison complète des lésions
- L’exposition à des conditions de travail inadaptées ou aggravantes pour la santé (postures contraignantes, exposition à des agents nocifs…)
- Un traitement médical insuffisant ou inapproprié
- Des facteurs personnels propres au salarié : fragilité physique, mauvaise hygiène de vie…
C’est pourquoi il est essentiel de suivre attentivement l’évolution de l’état de santé d’un salarié ayant subi un accident du travail, et de mettre en place des mesures adaptées pour favoriser sa réinsertion professionnelle sans risque.
Les démarches à suivre en cas de rechute
Si un salarié constate une aggravation de ses séquelles ou l’apparition de nouvelles complications liées à son accident du travail, il doit rapidement consulter un médecin, qui établira un certificat médical de rechute.
Il devra ensuite informer son employeur et transmettre le certificat médical à la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) dans un délai de deux jours ouvrables.
Le rôle du médecin traitant et du médecin-conseil
Le médecin traitant joue un rôle essentiel dans la prise en charge de la rechute, en établissant le lien entre les nouveaux symptômes et l’accident initial. Il doit également proposer un traitement adapté et surveiller étroitement l’évolution de l’état de santé du salarié.
De son côté, le médecin-conseil de la CPAM vérifie la validité de la demande de rechute et peut demander des examens complémentaires si nécessaire. C’est lui qui donnera finalement son accord pour la reconnaissance de la rechute.
Les droits des salariés en cas de rechute
Lorsqu’une rechute est reconnue par la CPAM, elle ouvre des droits spécifiques pour le salarié concerné :
- La prise en charge des soins médicaux liés à la rechute
- Le versement d’indemnités journalières en cas d’arrêt de travail
- Une indemnisation supplémentaire en fonction du taux d’incapacité permanente déterminé par le médecin-conseil
- La possibilité de bénéficier d’un aménagement de poste ou d’une reconversion professionnelle en cas d’inaptitude au travail
Ces droits sont accordés par la CPAM et peuvent varier en fonction de la gravité de la rechute, de l’ancienneté du salarié et de sa situation professionnelle. Il est essentiel pour les salariés concernés de bien connaître leurs droits afin de bénéficier d’une prise en charge optimale.
L’impact sur le contrat de travail
En cas de rechute, le contrat de travail du salarié est suspendu pendant toute la durée de l’arrêt médical. L’employeur ne peut pas rompre le contrat pour motif d’absence injustifiée ou d’inaptitude, sauf si un licenciement était déjà envisagé pour une autre raison avant la survenance de la rechute.
A l’issue de l’arrêt de travail, le salarié doit être réintégré dans ses fonctions initiales ou dans un poste aménagé, selon les préconisations du médecin du travail.
Prévenir la rechute : la responsabilité de l’employeur
Pour éviter les rechutes, il est crucial que les employeurs mettent en place des mesures de prévention adaptées, telles que :
- L’amélioration des conditions de travail (ergonomie, équipements de protection individuelle…)
- La formation des salariés aux risques spécifiques de leur activité
- Le suivi régulier de l’état de santé des salariés ayant subi un accident du travail, avec l’aide du médecin du travail
La prévention des rechutes est l’affaire de tous, et nécessite une collaboration étroite entre le salarié concerné, son médecin traitant, le médecin du travail et l’employeur. Ensemble, ils peuvent contribuer à garantir un retour au travail réussi et sans risque pour la santé.